Schraube

Brevet européen · EP0593750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0593750
Numéro de demande
EP93911766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1993
Publié
27 avr. 1994
Délivré
9 août 1995
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 35/04 (2006.01)
E04D 3/36 (2006.01)
Priorité
DE A 4216197 15.05.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/000949 20.04.1993
Publication PCT
WO1993/023680 25.11.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SFS Group International AG

SFS Industrie Holding AG

Nefenstrasse 30, 9435 Heerbrugg

Inventeur

Köppel, Norbert

CH-9436 Balgach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.