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Brevet européen · EP0594053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0594053
Numéro de demande
EP93116586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1993
Publié
27 avr. 1994
Délivré
26 août 1998
Radié
26 août 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03C 5/38 (2006.01)
G03C 7/42 (2006.01)
Priorité
GB 9222048 21.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  2. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Millington, Robert Stephen

Hazel Grove, Stockport SK7 4BJ, GB

Fielding, Ross

Knutsford, Cheshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.