Procédé pour la fabrication d'un ski

Brevet européen · EP0594513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0594513
Numéro de demande
EP93420378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1993
Publié
27 avr. 1994
Délivré
22 nov. 1995
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 9212983 23.10.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

SKIS ROSSIGNOL S.A.

Rue Butterlin, BP 329, Le Menon, F-38509 Voiron Cédex, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Fagot, Jacques

F-38430 Saint Jean de Moirans, FR

Paillot, Christian

F-38500 Voiron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.