Zahnbürste

Brevet européen · EP0594529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0594529
Numéro de demande
EP93630045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1993
Publié
27 avr. 1994
Délivré
11 sept. 1996
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 964195 21.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Greenhouse, Albert M.

New York, New York 10280, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.