MAILLOT DE BAIN
Brevet européen · EP0594784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0594784
- Numéro de demande
- EP92916548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1992
- Publié
- 4 mai 1994
- Délivré
- 24 janv. 1996
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 731552 17.07.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/005975 16.07.1992
- Publication PCT
- WO1993/002243 04.02.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 15 juin 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 30 avr. 2002
Radiation annulée
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Easton, PA 18042, US
Annandale, NJ 08801, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.