MAILLOT DE BAIN

Brevet européen · EP0594784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0594784
Numéro de demande
EP92916548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1992
Publié
4 mai 1994
Délivré
24 janv. 1996
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 21/18 (2006.01)
Priorité
US 731552 17.07.1991
Demande PCT
PCT/US1992/005975 16.07.1992
Publication PCT
WO1993/002243 04.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 15 juin 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 30 avr. 2002

    Radiation annulée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  4. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  5. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  6. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Inventeur

WALDMAN, Herman, B.

Easton, PA 18042, US

WALDMAN, Mark, S.

Annandale, NJ 08801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.