ZUSAMMENSETZBARE ODER IN EINZELTEILE ZERLEGBARE DUVET-DECKEN
Brevet européen · EP0594798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0594798
- Numéro de demande
- EP93903781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 1993
- Publié
- 4 mai 1994
- Délivré
- 17 juin 1998
- Radié
- 1 mars 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47G 9/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 1514/92 12.05.1992
- Demande PCT
- PCT/CH1993/000053 02.03.1993
- Publication PCT
- WO1993/022959 25.11.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.03.2013
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz, Isler & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz, Isler & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 30 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.