Four de cuisson domestique

Brevet européen · EP0595083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0595083
Numéro de demande
EP93116161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1993
Publié
4 mai 1994
Délivré
10 déc. 1997
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/32 (2006.01)
F24C 7/08 (2006.01)
Priorité
FR 9212758 26.10.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 31 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  3. 15 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Moulinex S.A.

MOULINEX S.A.

11, rue Jules-Ferry, F-93170 Bagnolet, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

De Matteis, Michel, Moulinex S.A.

F-14123 IFS BP. 181, FR

Lemaitre, Eric, Moulinex S.A.

F-14123 IFS BP. 181, FR

Mange, Jean-Christophe, Moulinex S.A.

F-14123 IFS BP. 181, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.