Dispositif micro-ondes de conduite d'opérations chimiques

Brevet européen · EP0595084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0595084
Numéro de demande
EP93116162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1993
Publié
4 mai 1994
Délivré
18 févr. 1998
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/12 (2006.01)
G01N 1/28 (2006.01)
H05B 6/80 (2006.01)
Priorité
FR 9213046 30.10.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  3. 27 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Moulinex S.A.

MOULINEX S.A.

76-78 Avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris, FR

Université de Caen

UNIVERSITE DE CAEN

Esplanade de la Paix, F-14032 Caen, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Rault, Sylvain Jean-Marie

F-14370 Moult, FR

Derobert, Jean-Claude

F-14550 Blain-Sur-Orne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.