Spritzgussvorrichtung

Brevet européen · EP0595203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0595203
Numéro de demande
EP93117078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1993
Publié
4 mai 1994
Délivré
3 janv. 1996
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/33 (2006.01)
B29C 45/26 (2006.01)
B29C 45/32 (2006.01)
Priorité
DE 4236262 27.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.