Gesteinsbohrer
Brevet européen · EP0595214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0595214
- Numéro de demande
- EP93117125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1993
- Publié
- 4 mai 1994
- Délivré
- 14 janv. 1998
- Radié
- 31 oct. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 10/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 4236553 29.10.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Moser, Bernhard
D-88361 Altshausen, DE
Haussmann, August
D-88213 Oberzell, DE
Mütschele, Hans Ulrich
D-70597 Stuttgart, DE
Schindler, Harald
D-70619 Stuttgart, DE
Meyen, Hans-Peter, Dr.
D-70794 Filderstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.