Gesteinsbohrer

Brevet européen · EP0595214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0595214
Numéro de demande
EP93117125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1993
Publié
4 mai 1994
Délivré
14 janv. 1998
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 10/44 (2006.01)
Priorité
DE 4236553 29.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Moser, Bernhard

D-88361 Altshausen, DE

Haussmann, August

D-88213 Oberzell, DE

Mütschele, Hans Ulrich

D-70597 Stuttgart, DE

Schindler, Harald

D-70619 Stuttgart, DE

Meyen, Hans-Peter, Dr.

D-70794 Filderstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.