Agent améliorant la circulation périphérique
Brevet européen · EP0595526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0595526
- Numéro de demande
- EP93308301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 1993
- Publié
- 4 mai 1994
- Délivré
- 10 sept. 1997
- Radié
- 31 oct. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/55 (2006.01)
- Priorité
- JP 284834/92 23.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Murata, Sakae
Kawagoe-shi, Saitama-ken, JP
Narita, Hiroshi
Urawa-shi, Saitama-ken, JP
Kaburaki, Minako
Toda-shi, Saitama-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.