Agent améliorant la circulation périphérique

Brevet européen · EP0595526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0595526
Numéro de demande
EP93308301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1993
Publié
4 mai 1994
Délivré
10 sept. 1997
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/55 (2006.01)
Priorité
JP 284834/92 23.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 15 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  3. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Murata, Sakae

Kawagoe-shi, Saitama-ken, JP

Narita, Hiroshi

Urawa-shi, Saitama-ken, JP

Kaburaki, Minako

Toda-shi, Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.