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Brevet européen · EP0595643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0595643
- Numéro de demande
- EP93308646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 1993
- Publié
- 4 mai 1994
- Délivré
- 27 nov. 1996
- Radié
- 27 nov. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62B 3/00 (2006.01)E05D 5/02 (2006.01)E05D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9222794 30.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
- 29 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Hagelberg, Harry
SF-00250 Helsinki, FI
Matoniemi, Markku
SF-04400 Järvenpää, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.