KARDE

Brevet européen · EP0595975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0595975
Numéro de demande
EP92916345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1992
Publié
11 mai 1994
Délivré
29 nov. 1995
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/76 (2006.01)
D01G 15/80 (2006.01)
Priorité
GB 9116083 25.07.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001365 23.07.1992
Publication PCT
WO1993/002236 04.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Carding Specialists (Canada) Limited

CARDING SPECIALISTS (CANADA) LIMITED

417 Russell Hill Road, Toronto, Ontario, M4V 2V3, CA

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

VARGA, John, Crosrol Limited

Holmfield, Halifax HX2 9TN, GB

BLAKELEY, Brian, Crosrol Limited

Holmfield, Halifax HX2 9TN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.