SYSTEME DE REFROIDISSEMENT DE VEHICULE

Brevet européen · EP0596000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0596000
Numéro de demande
EP92916631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1992
Publié
11 mai 1994
Délivré
24 janv. 1996
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 6/04 (2006.01)
B60H 1/03 (2006.01)
F02N 17/06 (2006.01)
B60L 11/12 (2006.01)
Priorité
GB 9116661 01.08.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001434 03.08.1992
Publication PCT
WO1993/002884 18.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Wavedriver Limited

WAVEDRIVER LIMITED

H9 Melbourn Science Park, Melbourn, Royston, Herts SG8 6TA, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

GREEN, Ross, Martin 37 Bishops Road

Cambridge CB2 2NQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.