AETHERISCHES OEL

Brevet européen · EP0596067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0596067
Numéro de demande
EP93909979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1993
Publié
11 mai 1994
Délivré
22 janv. 1997
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 9/02 (2006.01)
Priorité
EP 92108469 20.05.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/001195 13.05.1993
Publication PCT
WO1993/023509 25.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

GIVAUDAN-ROURE (INTERNATIONAL) S.A.

1214 Vernier, Genève

Inventeur

EHRET, Charles

F-06530 Peymeinade, FR

PETRZILKA, Martin

F-06130 Grasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.