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Brevet européen · EP0596116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0596116
Numéro de demande
EP92910575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1992
Publié
11 mai 1994
Délivré
16 avr. 1997
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/52 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP1992/000642 20.05.1992
Publication PCT
WO1993/023690 25.11.1993
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Asahi Yukizai Kogyo Co., Ltd.

ASAHI YUKIZAI KOGYO CO., LTD

5955 Nakanose-cho 2-chome, Nobeoka-shi, Miyazaki 882, JP

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

YOKOYAMA, Ikuo Asahi Yukizai Kogyo Co., Ltd.

Nobeoka-shi Miyazaki 882, JP

KUROKI, Yasunori, Asahi Yukizai Kogyo Co. Ltd.

Nobeoka-shi, Miyazaki 882, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.