Coriolis-Massendurchflussmesser
Brevet européen · EP0596178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0596178
- Numéro de demande
- EP92810859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 1992
- Publié
- 11 mai 1994
- Délivré
- 1 févr. 1995
- Radié
- 30 nov. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.