Steckerbauteil

Brevet européen · EP0596257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0596257
Numéro de demande
EP93115933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Renonciation partielle
Déposé
2 oct. 1993
Publié
11 mai 1994
Délivré
2 déc. 1998
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/04 (2006.01)
H01H 50/14 (2006.01)
H01R 33/76 (2006.01)
H01R 9/24 (2006.01)
Priorité
DE 4233722 07.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  3. 15 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  4. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Comat AG

COMAT AG

Bernstrasse 4, CH-3076 Worb

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Wanzeck, Kurt

CH-3076 Worb

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.