Backofen
Brevet européen · EP0596263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0596263
- Numéro de demande
- EP93116010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1993
- Publié
- 11 mai 1994
- Délivré
- 10 sept. 1997
- Radié
- 31 oct. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 7/08 (2006.01)F24C 15/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 4237570 06.11.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 15 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 15 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Gerl, Josef
D-83349 Palling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.