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Brevet européen · EP0596320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0596320
Numéro de demande
EP93116904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1993
Publié
11 mai 1994
Délivré
9 juil. 1997
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 1/02 (2006.01)
G07C 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 4237365 05.11.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Mannesmann VDO AG

Rüsselsheimer Strasse 22, 60326 Frankfurt, DE

Inventeur

Hilger, Gernot

D-78647 Trossingen, DE

Gruler, Martin, Dipl.-Ing. (FH)

D-78554 Aixheim, DE

Gutsch, Werner

D-78126 Königsfeld, DE

Hertzner, Alfred, Dr.

D-78089 Unterkirnach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.