Procédé de fabrication d'un élément de microstructure mécanique

Brevet européen · EP0596455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0596455
Numéro de demande
EP93117739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1993
Publié
11 mai 1994
Délivré
31 janv. 1996
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/00 (2006.01)
H01H 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 9213352 04.11.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  3. 28 févr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  4. 15 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel → Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  5. 14 déc. 2001

    Transféré

    Titulaire
    CSEM,, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique S.A., Recherche et Développement,, Rue de la Maladière 71, 2007 Neuchâtel → Colibrys SA, Maladière 83, 2007 Neuchâtel

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  6. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  7. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  8. 15 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Safran Sensing Technologies Switzerland SA

Colibrys SA

Maladière 83, 2007 Neuchâtel

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Moret, Jean-Marc

CH-2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.