Procédé de fabrication de transducteurs capacitifs intégrés
Brevet européen · EP0596456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0596456
- Numéro de demande
- EP93117740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 1993
- Publié
- 11 mai 1994
- Délivré
- 3 sept. 1997
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 19/00 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9213452 05.11.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel → Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 14 déc. 2001
Transféré
- Titulaire
- CSEM,, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique S.A., Recherche et Développement,, Rue de la Maladière 71, 2007 Neuchâtel → Colibrys SA, Maladière 83, 2007 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 31 déc. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 15 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.