Procédé de production de charbon actif
Brevet européen · EP0596572 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0596572
- Numéro de demande
- EP93203050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 1993
- Publié
- 11 mai 1994
- Délivré
- 12 mars 1997
- Radié
- 12 mars 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C01B 31/12 (2006.01)
- Priorité
- IT MI922551 06.11.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Carugati, Angelo
I-22074 Manera (Como), IT
Del Piero, Gastone
I-20128 Milano, IT
Rausa, Riccardo
I-20097 San Donato Milanese (Milano), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.