Vertikale Plattensäge
Brevet européen · EP0596832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0596832
- Numéro de demande
- EP93810748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 1993
- Publié
- 11 mai 1994
- Délivré
- 8 juil. 1998
- Radié
- 24 oct. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23D 59/00 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 3421/92 04.11.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.10.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.