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Brevet européen · EP0596885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0596885
- Numéro de demande
- EP92905456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 1991
- Publié
- 18 mai 1994
- Délivré
- 3 sept. 1997
- Radié
- 3 sept. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)
- Priorité
- US 739861 02.08.1991
- Demande PCT
- PCT/US1991/008679 21.11.1991
- Publication PCT
- WO1993/003183 18.02.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 15 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
Parties
Inventeur
TRECO, Douglas, A.
Arlington, MA 02174, US
MILLER, Allan, M.
Medford, MA 02155, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.