SELBSTSCHLIESSENDES KATHETERVENTIL
Brevet européen · EP0597058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0597058
- Numéro de demande
- EP93909749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 1993
- Publié
- 18 mai 1994
- Délivré
- 18 déc. 1996
- Radié
- 27 mai 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 39/00 (2006.01)A61F 5/44 (2006.01)F16K 7/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 1766/92 02.06.1992CH 2877/92 11.09.1992
- Demande PCT
- PCT/CH1993/000140 28.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/024173 09.12.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.06.2013
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.