SPIROMETER, INSBESONDERE ULTRASCHALL-SPIROMETER

Brevet européen · EP0597060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0597060
Numéro de demande
EP93909906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1993
Publié
18 mai 1994
Délivré
16 avr. 1997
Radié
5 mai 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
A61B 5/087 (2006.01)
Priorité
DE 4218317 03.06.1992
DE 4222286 07.07.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/001109 06.05.1993
Publication PCT
WO1993/024810 09.12.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.05.2013

  2. 5 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 05.03.2011

  3. 15 juin 2000

    Transféré

    Titulaire
    NDD Medizintechnik GmbH, Postfach 5343, D-97003 Würzburg, Allemagne → ndd Medizintechnik AG, Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  4. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  5. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ndd Medizintechnik AG

Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

HARNONCOURT, Karl

A-8010 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.