Crosse de hockey

Brevet européen · EP0597166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0597166
Numéro de demande
EP92811016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1992
Publié
18 mai 1994
Délivré
12 mars 1997
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 59/14 (2006.01)
Priorité
CH 3220/92 15.10.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Composites-Busch & Cie

COMPOSITES-BUSCH & CIE

Zone Industrielle, CH-2906 Chevenez

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

Lallemand, Alain

CH-2856 Boécourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.