Rohrschelle

Brevet européen · EP0597193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0597193
Numéro de demande
EP93112883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1993
Publié
18 mai 1994
Délivré
29 janv. 1997
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
F16L 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 9210662 U 11.08.1992
DE 9214700 U 29.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, G. Petschner, Wannenstrasse 16, 8800 Thalwil

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Secura Services AG

SW Stanzwerk Glarus AG

Buchholzstrasse 48, 8750 Glarus

Radiée du registre

Inventeur

Mächtle, Roland

D-70825 Korntal-Münchingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.