Abbrennstumpfschweissanlage

Brevet européen · EP0597215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0597215
Numéro de demande
EP93115052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1993
Publié
18 mai 1994
Délivré
27 nov. 1996
Radié
17 sept. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23K 11/00 (2006.01)
B23K 37/04 (2006.01)
Priorité
CH 3458/92 09.11.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.09.2013

  2. 29 nov. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Marktgasse 31, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

  3. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Titulaire

H. A. Schlatter AG

H.A. SCHLATTER AG

Brandstrasse 24, CH-8952 Schlieren Zürich

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Marktgasse 31 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Zollinger, Hansrudolf

CH-8954 Geroldswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.