Composé d'azétidinone et procédé pour sa préparation

Brevet européen · EP0597423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0597423
Numéro de demande
EP93118085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1993
Publié
18 mai 1994
Délivré
6 mars 2002
Radié
7 nov. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 403/06 (2006.01)
C07D 413/06 (2006.01)
C07D 417/06 (2006.01)
C07D 217/24 (2006.01)
C07D 217/22 (2006.01)
C07D 239/88 (2006.01)
C07D 239/93 (2006.01)
C07D 265/22 (2006.01)
C07D 265/20 (2006.01)
C07D 279/08 (2006.01)
C07D 477/00 (2006.01)
C07D 499/88 (2006.01)
C07D 205/08 (2006.01)
Priorité
JP 30366292 13.11.1992
JP 11146093 13.05.1993
JP 16918293 08.07.1993
JP 23815593 24.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.11.2013

  2. 5 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 05.03.2011

  3. 15 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  4. 15 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Iwasaki, Tameo

Nishinomiya-shi, Hyogo-ken, JP

Kondo, Kazuhiko

Osaka-shi, Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.