Composé d'azétidinone et procédé pour sa préparation
Brevet européen · EP0597423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0597423
- Numéro de demande
- EP93118085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1993
- Publié
- 18 mai 1994
- Délivré
- 6 mars 2002
- Radié
- 7 nov. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 401/06 (2006.01)C07D 403/06 (2006.01)C07D 413/06 (2006.01)C07D 417/06 (2006.01)C07D 217/24 (2006.01)C07D 217/22 (2006.01)C07D 239/88 (2006.01)C07D 239/93 (2006.01)C07D 265/22 (2006.01)C07D 265/20 (2006.01)C07D 279/08 (2006.01)C07D 477/00 (2006.01)C07D 499/88 (2006.01)C07D 205/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 30366292 13.11.1992JP 11146093 13.05.1993JP 16918293 08.07.1993JP 23815593 24.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.11.2013
- 5 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 05.03.2011
- 15 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Iwasaki, Tameo
Nishinomiya-shi, Hyogo-ken, JP
Kondo, Kazuhiko
Osaka-shi, Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.