Utilisation de diènes comme agent de transfert lors de la préparation de polymères
Brevet européen · EP0597747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0597747
- Numéro de demande
- EP93402607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 1993
- Publié
- 18 mai 1994
- Délivré
- 7 févr. 1996
- Radié
- 31 oct. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 321/18 (2006.01)C07C 323/27 (2006.01)C07C 323/54 (2006.01)C08F 2/38 (2006.01)C08F 112/08 (2006.01)C08F 120/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 9213520 10.11.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 avr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Charmot, Dominique
F-93310 Le Pré Saint Gervais, FR
Oger, Nicole
F-92000 Nanterre, FR
Viehe, Heinz
B-1300 Limal, BE
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