Générateur de vapeur instantané
Brevet européen · EP0597748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0597748
- Numéro de demande
- EP93402618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 1993
- Publié
- 18 mai 1994
- Délivré
- 23 avr. 1997
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F22B 1/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 9213695 13.11.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 30 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Brenot, Claude
F-86280 Saint-Benoit Poitiers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.