COMPOSITIONS DE VACCINATION
Brevet européen · EP0597838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0597838
- Numéro de demande
- EP91908598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 1991
- Publié
- 25 mai 1994
- Délivré
- 2 déc. 1998
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/39 (2006.01)A61K 39/29 (2006.01)A61K 39/21 (2006.01)
- Priorité
- US 518460 07.05.1990
- Demande PCT
- PCT/CA1991/000144 01.05.1991
- Publication PCT
- WO1991/016926 14.11.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 31 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- NORTH AMERICAN VACCINE, INC., 12103 Indian Creek Court, Beltsville, MD 20705, Canada → BAXTER HEALTHCARE S.A., Hertistrasse 2, 8306 Wallisellen
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 15 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 15 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
Parties
Inventeur
PENNY, Christopher, L.
Dollard des Ormeaux, PQ, H9A 2S5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.