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Brevet européen · EP0597855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0597855
Numéro de demande
EP91914458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1991
Publié
25 mai 1994
Délivré
27 déc. 1996
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/GB1991/001365 06.08.1991
Publication PCT
WO1993/003257 18.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  3. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

GOODMAN, William A.

CIR-COM Development Corporation, Suite 400, 17629 El Camino Real, Houston, TX 77058, US

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

GOODMAN, William A.

Houston, TX 77058, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.