DENTALE SCHALE

Brevet européen · EP0597933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0597933
Numéro de demande
EP92916436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1992
Publié
25 mai 1994
Délivré
25 mars 1998
Radié
25 mars 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61G 17/02 (2006.01)
A61C 9/00 (2006.01)
A61C 19/06 (2006.01)
Priorité
US 732480 18.07.1991
US 893185 02.06.1992
Demande PCT
PCT/US1992/005910 15.07.1992
Publication PCT
WO1993/001790 04.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  2. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Inventeur

HART, Adrian

Palo Alto, CA 94031, US

KAMINSKY, John, A.

Newark, CA 94560, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.