DENTALE SCHALE
Brevet européen · EP0597933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0597933
- Numéro de demande
- EP92916436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1992
- Publié
- 25 mai 1994
- Délivré
- 25 mars 1998
- Radié
- 25 mars 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61G 17/02 (2006.01)A61C 9/00 (2006.01)A61C 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US 732480 18.07.1991US 893185 02.06.1992
- Demande PCT
- PCT/US1992/005910 15.07.1992
- Publication PCT
- WO1993/001790 04.02.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
- 31 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
Parties
Inventeur
HART, Adrian
Palo Alto, CA 94031, US
KAMINSKY, John, A.
Newark, CA 94560, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.