Stromgewinnungsanlage

Brevet européen · EP0598183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0598183
Numéro de demande
EP93110574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1993
Publié
25 mai 1994
Délivré
6 oct. 1999
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 9215696 U 18.11.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 15 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  3. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Canders, Wolf-Rüdiger, Dr.

D-37520 Osterode am Harz, DE

Ueffing, Norbert

D-37520 Osterode am Harz, DE

Reuter, Klaus

D-79639 Grenzach-Wyhlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.