Ostomievorrichtung

Brevet européen · EP0598625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0598625
Numéro de demande
EP93309238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1993
Publié
25 mai 1994
Délivré
13 janv. 1999
Radié
13 janv. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 5/448 (2006.01)
Priorité
GB 9224308 19.11.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

E. R. Squibb & Sons, Inc.

E.R. Squibb & Sons, Inc.

Lawrenceville-Princeton Road, Princeton, N.J. 08540-4000, US

Inventeur

Steer, Peter Leslie

East Grinstead, Sussex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.