FEDERWAAGE
Brevet européen · EP0598733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0598733
- Numéro de demande
- EP92911590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1992
- Publié
- 1 juin 1994
- Délivré
- 21 févr. 1996
- Radié
- 30 juin 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/56 (2006.01)G01G 3/02 (2006.01)G01G 23/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1992/000115 15.06.1992
- Publication PCT
- WO1993/025873 23.12.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.