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Brevet européen · EP0598733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0598733
Numéro de demande
EP92911590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1992
Publié
1 juin 1994
Délivré
21 févr. 1996
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/56 (2006.01)
G01G 3/02 (2006.01)
G01G 23/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1992/000115 15.06.1992
Publication PCT
WO1993/025873 23.12.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.