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Brevet européen · EP0598760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0598760
Numéro de demande
EP92916130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1992
Publié
1 juin 1994
Délivré
22 sept. 1999
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 7/38 (2006.01)
H04B 7/26 (2006.01)
Priorité
AU 750891 31.07.1991
Demande PCT
PCT/AU1992/000394 31.07.1992
Publication PCT
WO1993/003585 18.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 29 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

  3. 30 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Inventeur

MARTIN, Andrew, Louis

Ferny Creek, VIC 3786, AU

MCLEOD, Norman, William

Glen Iris, VIC 3146, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.