FUSSLEISTENHEIZUNG MIT EINER HOLZABDECKUNG
Brevet européen · EP0598799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0598799
- Numéro de demande
- EP92917530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 1992
- Publié
- 1 juin 1994
- Délivré
- 15 nov. 2000
- Radié
- 31 août 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 19/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 165691 23.08.1991
- Demande PCT
- PCT/EP1992/001911 20.08.1992
- Publication PCT
- WO1993/004321 04.03.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 15 févr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Technolizenz Establishment
9495 Triesen, LI
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