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Brevet européen · EP0598803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0598803
Numéro de demande
EP92917558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1992
Publié
1 juin 1994
Délivré
18 déc. 1996
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 21/00 (2006.01)
B42F 21/04 (2006.01)
Priorité
IE 284091 12.08.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001495 12.08.1992
Publication PCT
WO1993/003934 04.03.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 27 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Purcocks, Dale McPhee

11, Alma Court, Alma Road, Monkstown, County of Dublin, IE

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Purcocks, Dale McPhee

Monkstown, County of Dublin, IE

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