RIEGEL UND TÜRSCHLOSS

Brevet européen · EP0598877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0598877
Numéro de demande
EP93912859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1993
Publié
1 juin 1994
Délivré
28 juil. 1999
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 1/16 (2006.01)
Priorité
EP 92109679 09.06.1992
DE 9300546 U 16.01.1993
Demande PCT
PCT/EP1993/001387 02.06.1993
Publication PCT
WO1993/025788 23.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  3. 30 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

Parties

Titulaire

HOPPE AG

CH-7537 Müstair

Mandataire

PA Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 229, 9410 Heiden

Inventeur

HOPPE, Friedrich

CH-7537 Müstair

ENGEL, Heinz-Eckhard

I-39020 Glurns, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.