Bremsvorrichtung an Rollschuh

Brevet européen · EP0599043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0599043
Numéro de demande
EP93116714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1993
Publié
1 juin 1994
Délivré
29 janv. 1997
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/14 (2006.01)
Priorité
IT TV920122 23.10.1992
IT TV930022 05.03.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 31 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Nordica S.p.A.

NORDICA S.p.A

Via Montebelluna 5/7, I-31040 Trevignano (Treviso), IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Pozzobon, Alessandro

Veneto(Treviso), IT

Balbinot, Renzo

I-31053 Pieve di Soligo (Treviso), IT

Gonella, Mario

I-31015 Conegliano (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.