Stickmaschinen- Gestell

Brevet européen · EP0599053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0599053
Numéro de demande
EP93116929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1993
Publié
1 juin 1994
Délivré
23 sept. 1998
Radié
23 sept. 1998
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D05C 13/00 (2006.01)
D05C 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 4239746 26.11.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 28 juin 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  3. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  4. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

OC Oerlikon Textile Schweiz AG, Pfäffikon

SAURER STICKSYSTEME AG

Schlossgasse 2, 9320 Arbon

Radiée du registre

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Henz, Jürg, Dr. Dipl.-Phys.

CH-8580 Amriswil

Abegglen, Hans, Dipl.-Ing.

CH-9320 Arbon

Yu, Yuelian, Dipl.-Ing.

CH-9320 Arbon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.