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Brevet européen · EP0599261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0599261
- Numéro de demande
- EP93118798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 1993
- Publié
- 1 juin 1994
- Délivré
- 16 sept. 1998
- Radié
- 16 sept. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 1/40 (2006.01)
- Priorité
- US 981075 25.11.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 30 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Schubert, Paul C., c/o Minnesota Min. and Man. Co.
St. Paul, Minnesota 55133-3427, US
Lemberger, Richard., c/o Minnesota Min. & Man. Co.
St. Paul, Minnesota 55133-3427, US
Joyce, Terrence H., c/o Minnesota Min. & Man. Co.
St. Paul, Minnesota 55133-3427, US
Langmade, Todd G., c/o Minnesota Min. & Man. Co.
St. Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.