Hochloch-Leichtziegel

Brevet européen · EP0599283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0599283
Numéro de demande
EP93118896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1993
Publié
1 juin 1994
Délivré
14 oct. 1998
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/14 (2006.01)
Priorité
DE 4239616 25.11.1992
DE 4305747 25.02.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 29 févr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 13 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  4. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  5. 30 nov. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Rimmele, Raimund, Altsteusslinger Strasse 24, D-89584 Ehingen/Donau, Allemagne → Ziegeleien Freiburg & Lausanne AG Düdingen, Hägliweg 2, 3186 Düdingen

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  6. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  7. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Ziegeleien Freiburg & Lausanne AG Düdingen

Hägliweg 2, 3186 Düdingen

Mandataire

DTS Zürich

8125 Zollikerberg

Inventeur

Rimmele, Raimund

D-89584 Ehingen/Donau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.