Lichtmodulator
Brevet européen · EP0599375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0599375
- Numéro de demande
- EP93203160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1993
- Publié
- 1 juin 1994
- Délivré
- 3 mars 1999
- Radié
- 30 nov. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/02 (2006.01)G02B 26/06 (2006.01)G02F 1/21 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)G01J 3/26 (2006.01)G02B 6/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 3566/92 20.11.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 30 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- ASCOM TECH AG, Berner Technopark,, Morgenstrasse 129, 3018 Bern → Ascom AG, Belpstrasse 37, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 31 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 31 mars 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.