Fours de fusion de verre

Brevet européen · EP0599547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0599547
Numéro de demande
EP93309211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1993
Publié
1 juin 1994
Délivré
16 juil. 1997
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03B 5/235 (2006.01)
C03B 5/237 (2006.01)
C03B 5/04 (2006.01)
Priorité
GB 9224852 27.11.1992
GB 9310720 25.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Quirk, Richard

Aughton, Ormskirk, Lancashire L39 6RY, GB

Shulver, Ian Nigel William

Southport, Merseyside PR8 6PL, GB

Bird, David Alan

Nr. Ormskirk, Lancashire L40 1TE, GB

McIntosh, Robin Maxwell

Newburgh, Parbold WN8 7LM, GB

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