Fours de fusion de verre
Brevet européen · EP0599547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0599547
- Numéro de demande
- EP93309211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1993
- Publié
- 1 juin 1994
- Délivré
- 16 juil. 1997
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03B 5/235 (2006.01)C03B 5/237 (2006.01)C03B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9224852 27.11.1992GB 9310720 25.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 15 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Quirk, Richard
Aughton, Ormskirk, Lancashire L39 6RY, GB
Shulver, Ian Nigel William
Southport, Merseyside PR8 6PL, GB
Bird, David Alan
Nr. Ormskirk, Lancashire L40 1TE, GB
McIntosh, Robin Maxwell
Newburgh, Parbold WN8 7LM, GB
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