Wundverband

Brevet européen · EP0599589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0599589
Numéro de demande
EP93309306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1993
Publié
1 juin 1994
Délivré
3 févr. 1999
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
A61L 15/16 (2006.01)
Priorité
GB 9224592 23.11.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Arnold, Peter Stuart

Skipton, North Yorkshire BD23 1LS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.